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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMETURES TOMAT
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IVOA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IVOA
FERMETURES TOMAT, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
3855660
Date de dépôt :
31/08/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
31/08/2021
IVOA de FERMETURES TOMAT

Présentation de la marque IVOA

Déposée le 31 août 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMETURES TOMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « IVOA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-38 du 23 septembre 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) FERMETURES TOMAT domicilié(e) Zone d'activités Galaxie, avenue de Mazeau - 33160 - ST MEDARD EN JALLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 925 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France.

La marque IVOA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3855660.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IVOA est expirée depuis le 31 août 2021.

FERMETURES TOMAT a également déposé les autres marques suivantes : MOBIL'O , TOMAT Fermetures


FERMETURES TOMAT, Société à Responsabilité Limitée - Zone d'activités Galaxie, avenue de Mazeau - 33160 - ST MEDARD EN JALLES - France - SIREN 383925351


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC ET CAILLAU - France


Publication - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-38

Enregistrement sans modification - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-51

Volets métalliques à lames orientables ; claustras métalliques à lames orientables ; pergolas métalliques à lames orientables ;

Volets non métalliques à lames orientables ; claustras non métalliques à lames orientables ; pergolas non métalliques à lames orientables.